La Géothermie fait sa mue / Florian Ferjoux | Ferjoux, Florian
/5

0 avis

La Géothermie fait sa mue / Florian Ferjoux

Article

Ferjoux, Florian

La réforme du code minier fait évoluer le cadre juridique de l'activité spécifique qu'est la géothermie. Les nouvelles règles permettent une meilleure prise en compte de l'avis des citoyens et des collectivités. La réforme facilite la recherche et l'exploitation conjointe d'un gîte géothermique et de lithium.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2650, 30/01/2023»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Les Energies renouvelables poursuivent leur mue / Florian Ferjoux | Ferjoux, Florian

Les Energies renouvelables poursuivent leur m...

Article | Ferjoux, Florian | 2021

L'Etat va fixer des objectifs régionaux de développement des énergies renouvelables qui vont devoir être intégrés dans les schémas régionaux d'aménagement et de développement durable du territoire.

Création du dispositif des zones d'accélération des communes / Florian Ferjoux | Ferjoux, Florian

Création du dispositif des zones d'accélérati...

Article | Ferjoux, Florian | 2023

Les élus locaux et leurs territoires sont placés au centre du dispositif des zones d'accélération. Les communes auront un rôle essentiel dans le cadre du dispositif. L'imprécision du rapport entre la suffisance des zones d'accélér...

De la même série

Attentats, incendies... : soutenir les agents traumatisés est vital / Maud Parnaudeau | Parnaudeau, Maud

Attentats, incendies... : soutenir les agents...

Article | Parnaudeau, Maud | 2023

Catastrophe naturelle, attentat, prise d'otage, suicide d'un collègue... les potentielles conséquences psychiques de ces évènements sur les agents nécessitent de leur proposer un accompagnement le plus rapidement possible.

Accessibilité. Et si on appliquait enfin la loi "handicap" ? / Isabelle Raynaud | Raynaud, Isabelle

Accessibilité. Et si on appliquait enfin la l...

Article | Raynaud, Isabelle | 2023

En application de la loi "handicap" du 11 février 2005, tous les établissements recevant du public (ERP) devraient être accessibles à l'ensemble des personnes concernées, quel que soit leur handicap. Les agendas d'accessibilité pr...

Ethique publique. "Une sorte de baronnie locale reste en place" / Martin Delacoux | Delacoux, Martin

Ethique publique. "Une sorte de baronnie loca...

Article | Delacoux, Martin | 2023

Loin de tomber dans le "tous pourris", Aurore Granero, membre de l'observatoire de l'éthique publique, pointe autant les efforts en matière de transparence dans les collectivités locales, sa spécialité, que les manquements. "En ma...

L' Emploi des personnes handicapées dans la FPT / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

L' Emploi des personnes handicapées dans la F...

Article | Soykurt, Sophie | 2023

Les collectivités territoriales comptant au moins vingt agents équivalents-temps plein doivent employer au moins 6 % de personnes handicapées dans leur effectif global. Tout agent a le droit de consulter un référent handicap, char...

L' Erosion du littoral, un risque naturel mais aussi juridique / Lucie Romano | Romano, Lucie

L' Erosion du littoral, un risque naturel mai...

Article | Romano, Lucie | 2023

L'érosion du littoral s'accélère avec le changement climatique. La loi "climat et résilience" a prévu des mesures qui tardent à se déployer parce que le sujet est délicat. Dans un décret du 29 avril 2022, 126 communes du littoral ...

Chargement des enrichissements...