Clubs sportifs professionnels : Le régime des aides des collectivités ? / Joël Bernot | Bernot, Joël
/5

0 avis

Clubs sportifs professionnels : Le régime des aides des collectivités ? / Joël Bernot

Article

Bernot, Joël

Un rapport thématique de la Cour des comptes du mois de décembre 2009 appelle les collectivités territoriales à la vigilance quant aux conditions d'octroi des soutiens financiers accordés aux clubs sportifs professionnels. Au-delà des concours financiers directs, les équipements sportifs sont souvent mis à disposition des clubs par les collectivités propriétaires dans des conditions telles qu'il s'agit d'un concours financier indirect.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2029, 10/05/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Réforme territoriale : La contractualisation au coeur de la mutualisation / Joël Bernot | Bernot, Joël

Réforme territoriale : La contractualisation ...

Article | Bernot, Joël | 2011

La loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 reformule les modalités de mutualisation des services et ouvre des perspectives nouvelles aux communes et intercommunalités. C'est précisément dans...

Le Régime des aides des collectivités / Joël Bernot | Bernot, Joël

Le Régime des aides des collectivités / Joël ...

Article | Bernot, Joël | 2011

Le modèle d'organisation du sport en France se veut unitaire. Il n'y a pas à proprement parler, de séparation entre le sport amateur et le sport professionnel.

Installer un réseau de chaleur bois-énergie / Joël Bernot | Bernot, Joël

Installer un réseau de chaleur bois-énergie /...

Article | Bernot, Joël | 2011

Confrontés à des énergies fossiles de plus en plus chères et à des obligations en termes de réduction d'émissions de CO, les réseaux de chaleur utilisent de plus en plus le bois comme énergie même si, pour l'instant, la filière re...

De la même série

Gel des dotations de l'Etat : Les premières réactions aux propositions de Gilles Carrez / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Gel des dotations de l'Etat : Les premières r...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Geler en valeur les dotations de l'Etat : la proposition n'a étonnement pas encore suscité de réactions vives chez les élus. Les autres propositions vont dans le sens attendu par les collectivités.

Auch met le sport à portée de tous / Laurence Lafosse | Lafosse, Laurence

Auch met le sport à portée de tous / Laurence...

Article | Lafosse, Laurence | 2010

Depuis quatre ans, la ville organise un programme d'activités pour conjuguer le sport et une meilleure hygiène de vie.

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance intercommunal / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Usine d'eau potable certifiée développement durable (Une) / Fabienne Nedey | Nedey, Fabienne

Usine d'eau potable certifiée développement d...

Article | Nedey, Fabienne | 2010

Arcet Notation a attribué à l'usine de la communauté de communes de Parthenay la note A+.

Lyon a lancé son plan Emeraude d'amélioration des services / Claude Ferrero | Ferrero, Claude

Lyon a lancé son plan Emeraude d'amélioration...

Article | Ferrero, Claude | 2010

Le projet s'inscrit dans un contexte de contraintes financières.

Chargement des enrichissements...