BMVR préprod

Clubs sportifs professionnels : Le régime des...

Article | Bernot, Joël | 2010

Un rapport thématique de la Cour des comptes du mois de décembre 2009 appelle les collectivités territoriales à la vigilance quant aux conditions d'octroi des soutiens financiers accordés aux clubs sportifs professionnels. Au-delà...

Réforme territoriale : La contractualisation ...

Article | Bernot, Joël | 2011

La loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 reformule les modalités de mutualisation des services et ouvre des perspectives nouvelles aux communes et intercommunalités. C'est précisément dans...

Installer un réseau de chaleur bois-énergie /...

Article | Bernot, Joël | 2011

Confrontés à des énergies fossiles de plus en plus chères et à des obligations en termes de réduction d'émissions de CO, les réseaux de chaleur utilisent de plus en plus le bois comme énergie même si, pour l'instant, la filière re...

Equipements sportifs : les collectivités mène...

Article

L' Amsterdam Arena, un stade rentable / Anne ...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

La capitale néerlandaise a relevé le défi de construire une enceinte sportive lucrative. Cette dernière a contribué à la réhabilitation d'un quartier peu favorisé.

Collectivités territoriales et PPP / Agathe M...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le Régime des aides des collectivités / Joël ...

Article | Bernot, Joël | 2011

Le modèle d'organisation du sport en France se veut unitaire. Il n'y a pas à proprement parler, de séparation entre le sport amateur et le sport professionnel.

Etat, collectivités, secteur privé... qui pay...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Les collectivités restent le premier financeur du sport en France, y compris pour les équipements, qui leur appartiennent à plus de 80%. L'Etat leur demande de mieux coordonner leurs financements croisés. Et, via le Centre nationa...