BMVR préprod

Départements : Un congrès sous le signe de l'...

Article | Heller, Grégory | 2011

Le 81e congrès de l'ADF se tiendra du 19 au 21 octobre 2011. Quelques mois avant les élections présidentielle et législatives, les départements font face à l'inconnu.

Interco : La foire d'empoigne / Jean-Baptiste...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2011

Congés payés, le casse-tête du report en cas ...

Article | Heller, Grégory | 2012

Zoom sur les points clés de la circulaire de juillet 2011 mettant en conformité les collectivités locales avec le droit européen en matière de congés de maladie. Désormais les congés non pris pour cause de maladie sont reportés au...

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Parmi les actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité, figurent de nombreuses décisions relatives à la gestion du personnel. 14,1% des actes ayant fait l'objet d'un déféré préfectoral, en 2009, concernaien...

La Chasse aux concessions hydroélectriques es...

Article | Schneid, Olivier | 2011

Les collectivités locales se sentent écartées du processus de renouvellement des concessions qui sera lancé en 2012. Elles espèrent néanmoins tirer bénéfice d'une mise en concurrence attirant nombre d'entreprises, d'ores et déjà e...

Solaire photovoltaïque. Refonte de la régleme...

Article | Madoui, Laurence | 2011

La réorganisation du secteur aurait pu être fatale à la centrale de Callian, tout juste inaugurée.

Habitat dégradé : Coup de neuf pour les centr...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Pourquoi ? Le Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés vise à rénover les centres-villes anciens, composés de logements privés, pour lesquels l'intervention publique est complexe. Pour qui ? Quarante vi...

Lyon. Expérimentation d'un projet européen de...

Article | Ferrero, Claude | 2011

La ville et l'agglomération testent cinq solutions techniques pour améliorer le transport urbain.