Urbanisme. Changement de tempo grâce au projet de loi "Alur" / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine
/5

0 avis

Urbanisme. Changement de tempo grâce au projet de loi "Alur" / Delphine Gerbeau

Article

Gerbeau, Delphine

Adoption en première lecture, en septembre 2013, par l'Assemblée nationale, du projet de loi français pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur). Le volet urbanisme clarifie la hiérarchie des documents d'urbanisme en plaçant au sommet les schémas de cohérence territorial, lesquels devront couvrir l'ensemble du territoire d'ici à 2017. Le PLUI (plan local d'urbanisme intercommunal), est finalement passé en douceur.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2189, 23/09/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un coup d'accélérateur / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un ...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Apparu il y a une quinzaine d'années, le terme de "gestion urbaine de proximité" (GUP) recouvre des réalités différentes selon les territoires et selon le souhait des acteurs locaux d'en faire ou non une boîte à outils bien rempli...

Haïti : Les collectivités privilégient une aide durable / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Haïti : Les collectivités privilégient une ai...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Dès le lendemain du tremblement de terre en Haïti, les collectivités locales françaises ont voté des aides d'urgence. Nombre d'entre elles veulent mettre en place des dispositifs d'aide à la reconstruction.

La Territorialisation masque une baisse des aides à la pierre / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

La Territorialisation masque une baisse des a...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Le secrétaire d'Etat au Logement annonce une modulation des aides au financement du logement social.

De la même série

Urbanisme. Changement de tempo grâce au projet de loi "Alur" / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Urbanisme. Changement de tempo grâce au proje...

Article | Gerbeau, Delphine | 2013

Adoption en première lecture, en septembre 2013, par l'Assemblée nationale, du projet de loi français pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur). Le volet urbanisme clarifie la hiérarchie des documents d'urbanisme en p...

Construction de logements sociaux. La chasse aux économies est ouverte |

Construction de logements sociaux. La chasse ...

Article | 2013

Intérêt croissant des pouvoirs publics français et des collectivités locales pour le poste foncier, dans le cadre des projets de construction de logements sociaux, en raison de l'envolée des prix. Un poste qui représente aujourd'h...

Action sociale. De l'accompagnement au levier managérial / Laurence Denès | Denès, Laurence

Action sociale. De l'accompagnement au levier...

Article | Denès, Laurence | 2013

Mobilisation croissante des collectivités territoriales françaises en faveur des prestations d'action sociale, obligatoires depuis 2007. Dans le contexte actuel de crise, il est devenu primordial d'améliorer les conditions morales...

Aide aux victimes. Quand l'implication des collectivités fait la différence / Pascal Weil | Weil, Pascal

Aide aux victimes. Quand l'implication des co...

Article | Weil, Pascal | 2013

Soutenue par les collectivités, l'aide aux victimes est souvent intégrée à la politique locale de prévention. Et ce, malgré les difficultés de financement et l'absence de schéma national d'interventions.

Philippe Laurent, maire de Sceaux, Hauts-de-Seine : "On ne peut réduire le déficit à niveau de services égal" / Fabienne Proux | Proux, Fabienne

Philippe Laurent, maire de Sceaux, Hauts-de-S...

Article | Proux, Fabienne | 2013

Philippe Laurent pointe la responsabilité d'un gouvernement qui formule des promesses, sans en assurer par la suite ni la mise en oeuvre ni le financement.

Chargement des enrichissements...