Prévention. La difficile mise en oeuvre du droit de retrait / Laurence Denès

Article

Denès, Laurence

Retour, en février 2014, sur la procédure du droit de retrait, quinze ans après son instauration dans la fonction publique française. Ce droit s'applique dès qu'un fonctionnaire est confronté à une situation de travail qui représente un danger grave pour sa vie ou sa santé tandis que la procédure se révèle très complexe dans les faits. Des précisions sur les actions instaurées dans les collectivités locales afin d'intervenir en amont du droit de retrait, de manière préventive.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2211, 03/03/2014»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Intercommunalité : Le subtil équilibre d'une gouvernance partagée / Laurence Denès | Denès, Laurence

Intercommunalité : Le subtil équilibre d'une ...

Article | Denès, Laurence | 2011

Décider autrement : les rapprochements institutionnels s'enracinent sur des processus décisionnels de plus en plus concertés et participatifs. Organiser différemment : de l'intégration individuelle à l'harmonisation collective, de...

Interco : La foire d'empoigne / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Interco : La foire d'empoigne / Jean-Baptiste...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2011

Quand le devoir de réserve se heurte au Web / Laurence Denès | Denès, Laurence

Quand le devoir de réserve se heurte au Web /...

Article | Denès, Laurence | 2011

De la même série

Gers. Des conseils concrets contre la précarité énergétique / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Gers. Des conseils concrets contre la précari...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2014

Retour sur le dispositif de lutte contre la précarité énergétique mis en oeuvre par le conseil général du Gers à l'occasion de son évaluation prévue pour 2014. Depuis 2011, le Gerslime, service local d'intervention pour la maîtris...

Prévention de la délinquance. Ce que veulent les professionnels / Pascal Weil | Weil, Pascal

Prévention de la délinquance. Ce que veulent ...

Article | Weil, Pascal | 2014

Analyse des retombées du programme de lutte contre la délinquance 2013-2017 mis en oeuvre par le gouvernement français. Favorablement accueilli sur le terrain par les élus et les travailleurs sociaux, il s'articule autour de 3 poi...

Prévention. La difficile mise en oeuvre du droit de retrait / Laurence Denès | Denès, Laurence

Prévention. La difficile mise en oeuvre du dr...

Article | Denès, Laurence | 2014

Retour, en février 2014, sur la procédure du droit de retrait, quinze ans après son instauration dans la fonction publique française. Ce droit s'applique dès qu'un fonctionnaire est confronté à une situation de travail qui représe...

Colombes. Favoriser l'éveil culturel des élèves de primaire / Stéphanie Marseille | Marseille, Stéphanie

Colombes. Favoriser l'éveil culturel des élèv...

Article | Marseille, Stéphanie | 2014

Pour soutenir les projets de découverte artistique et culturelle initiés par les enseignants sur le temps scolaire, la ville a développé des parcours culturels de proximité .

Biodiversité. Apprendre à compenser l'impact d'un aménagement / Geneviève De Lacour | Lacour, Geneviève de

Biodiversité. Apprendre à compenser l'impact ...

Article | Lacour, Geneviève de | 2014

La doctrine éviter, réduire, compenser vise à diminuer l'impact d'un aménagement sur la biodiversité. Elle a été définie dans la loi de 1976 sur la protection de la nature. Services de l'Etat, collectivités locales, entreprises et...

Chargement des enrichissements...