Fiscalité des déchets : le temps des grandes manoeuvres / Olivier Descamps

0 avis

Fiscalité des déchets : le temps des grandes manoeuvres / Olivier Descamps

Article

Dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) pour 2018, le gouvernement français confirme sa volonté de renchérir le coût de traitement des déchets en introduisant une augmentation progressive de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Objectifs ? Réduire de moitié les gisements enfouis d'ici à 2025, tout en valorisant, 100% des plastiques. Les collectivités locales acceptent dans l'ensemble cette hausse de la fiscalité des déchets et se mettent en ordre de marche pour inciter leurs habitants à jeter moins. Explications. Pas de chiffres.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2389, 06/11/2017»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.16-17

Date de publication: 2017

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2389, 06/11/2017

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Construction. Cap sur le bâtiment à énergie p...

Article | Descamps, Olivier | 2015

Focus sur le développement à attendre des bâtiments à énergie positive (Bepos) en France, alors que la généralisation des constructions neuves de ce type est à prévoir d'ici à 2020, voire même avant pour les collectivités, dans le...

Electricité. Une gestion intelligente avec le...

Article | Descamps, Olivier | 2015

Intérêt grandissant des gestionnaires français de réseaux de distribution d'électricité pour les smart grid, les réseaux intelligents, dont le principe repose sur la connaissance et l'anticipation des besoins en énergie. Des habit...

Climat. Quand les coups de chaud menacent la ...

Article | Descamps, Olivier | 2015

Efforts des collectivités locales, et essentiellement celles concernées par la présence d'îlots de chaleur urbains (ICU) comme Bordeaux, Lyon ou Paris, pour limiter le phénomène de la hausse des températures. Recours aux couleurs ...

De la même série

Social. L'afflux de jeunes migrants affole le...

Article | Raynaud, Isabelle | 2017

L'arrivée de plus en plus massive de mineurs non accompagnés menace les finances des départements.

Décentralisation. Bercy prend la main sur les...

Article | 2017

La France est-elle encore une République décentralisée, ainsi que le claironne l'article premier de la Constitution depuis la révision "Raffarin" du 28 mars 2003 ? C'est la question que l'on peut se poser au regard d'un certain no...

Plans climat : les collectivités cherchent en...

Article | Descamps, Olivier | 2017

Devenus intercommunaux, les plans climat-air-énergie doivent aider les territoires à appliquer l'accord de Paris. Pas si simple.

Fiscalité des déchets : le temps des grandes ...

Article | Descamps, Olivier | 2017

L' acheteur public 3.0 / Christine Berkoviciu...

Article | Berkovicius, Christine | 2017

Un an et demi après la réforme de la commande publique, entrée en vigueur, en France, en avril 2016, et faisant de l'acheteur public un acteur plus "intelligent", au service de politiques de développement économique, social et env...

Chargement des enrichissements...