Le Régime juridique des forêts communales / Ludovic Doutreleau | Doutreleau, Ludovic
/5

0 avis

Le Régime juridique des forêts communales / Ludovic Doutreleau

Article

Doutreleau, Ludovic | Nivault, Sébastien

Au fil des textes et des jurisprudences, le régime juridique des forêts communales s'est construit une véritable identité, certes mixte et encore sous tutelle. Le coût de gestion, bien qu'aujourd'hui maîtrisé, suscite de nouvelles interrogations.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2154, 17/12/2012»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Marchés publics : Les documents communicables / Sébastien Nivault | Nivault, Sébastien

Marchés publics : Les documents communicables...

Article | Nivault, Sébastien | 2010

Les demandes de communication des documents communicables dans le cadre d'une procédure de marché public n'ont souvent qu'un seul objectif : obtenir, le cas échéant la preuve des irrégularités commises par le pouvoir adjudicateur,...

Marchés de travaux. La gestion stratégique des réclamations financières / Sébastien Nivault | Nivault, Sébastien

Marchés de travaux. La gestion stratégique de...

Article | Nivault, Sébastien | 2013

Mieux vaut un bon accord qu'un mauvais procès ! Ainsi pourrait être résumée la philosophie qui anime les signataires des protocoles d'accord transactionnel mettant un terme aux réclamations financières formulées par les titulaires...

Marchés publics. Les limites imposées par le juge à l'application des pénalités de retard / Sébastien Nivault | Nivault, Sébastien

Marchés publics. Les limites imposées par le ...

Article | Nivault, Sébastien | 2016

Des pénalités peuvent être appliquées à chaque fois que le titulaire du marché ne respecte pas le délai d'exécution sur lequel il s'est contractuellement engagé. Le juge peut modérer ou augmenter les pénalités de retard si elles a...

De la même série

Décentralisation : Les syndicats exigent des garanties pour les agents / Martine Doriac | Doriac, Martine

Décentralisation : Les syndicats exigent des ...

Article | Doriac, Martine | 2012

Le point sur la lente avancée, fin 2012, de la future loi "décentralisation" qui devrait être votée au cours de l'été 2013. Le problème est que celle-ci ne fait pas cas des agents territoriaux. Régime indemnitaire, avantages acqui...

Lutte contre la pauvreté : les collectivités au centre du jeu / Agnès Thouvenot | Thouvenot, Agnès

Lutte contre la pauvreté : les collectivités ...

Article | Thouvenot, Agnès | 2012

Confirmation par le premier ministre français Jean-Marc Ayrault, fin 2012, lors de la conférence nationale contre la pauvreté, du rôle clé des départements dans le travail mené pour la lutte contre la pauvreté. Sur le plan financi...

Finances : Les émissions obligataires mode d'emploi |

Finances : Les émissions obligataires mode d'...

Article | 2012

Dossier consacré, fin 2012, à l'opportunité de financement que représentent, pour les collectivités locales, les emprunts obligataires. Une source de financement de plus en plus utilisée par les collectivités : sur les 11 premiers...

Urbanisme. Les Scot s'adaptent difficilement au Grenelle / Nathalie Coulaud | Coulaud, Nathalie

Urbanisme. Les Scot s'adaptent difficilement ...

Article | Coulaud, Nathalie | 2012

Lent développement des Scot (schéma de cohérence territoriale) par les communes françaises et intercommunalités, alors que le Code de l'urbanisme et le Grenelle 2 prévoient que les communes non couvertes par un Scot approuvé ne po...

La vidéosurveillance prend le feu de forêt de vitesse / Isabelle Verbaere | Verbaere, Isabelle

La vidéosurveillance prend le feu de forêt de...

Article | Verbaere, Isabelle | 2012

Retour, en 2012, sur l'emploi d'un système de vidéosurveillance de la forêt par le Service départemental d'incendie et de secours (Sdis) des Landes, depuis le foudroiement d'un guetteur en 2004. Un système baptisé Prodalis et conç...

Chargement des enrichissements...