Elaborer un schéma de cohérence territoriale / Philippe Peynet | Peynet, Philippe
/5

0 avis

Elaborer un schéma de cohérence territoriale / Philippe Peynet

Article

Peynet, Philippe | Lapprand, Sophie

Institués par la loi du 13 décembre 2000, les schémas de cohérence territoriale ont été sensiblement modifiés par la loi Grenelle 2 . L'essor programmé de ce document de planification à l'échelle d'un bassin de vie justifie de rappeler ses modalités d'élaboration.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2163, 04/03/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Organiser et exercer le droit de préemption commercial / Sophie Lapprand | Lapprand, Sophie

Organiser et exercer le droit de préemption c...

Article | Lapprand, Sophie | 2013

Instauré en 2005, mais réellement applicable à compter de 2008, le droit de préemption dit "commercial" suscite souvent l'intérêt des communes désireuses de lutter contre la dévitalisation des centres-villes. Mais les imperfection...

Maîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand | Lapprand, Sophie

Maîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophi...

Article | Lapprand, Sophie | 2014

L'urbanisme réglementaire a été fortement affecté par la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur). Les schémas de cohérence territoriale (Scot) ont été au coeur des discussions parlementaires. Le ...

Les Droits de préemption après la loi "Alur" / Sophie Lapprand | Lapprand, Sophie

Les Droits de préemption après la loi "Alur" ...

Article | Lapprand, Sophie | 2014

Evoquée depuis 2007, la réforme des droits de préemption n'a jamais abouti. Les articles 149 à 158 de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ( Alur ), entrés en vigueur le 27 mars 2014, modifient to...

De la même série

Gouvernance du Grand Paris, les dirigeants territoriaux entrent dans l'arène / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Gouvernance du Grand Paris, les dirigeants te...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2013

Les professionnels de l'action locale ont débattu, le 19 février 2013, du chapitre sur le Grand Paris de l'avant-projet de loi Lebranchu .

Les Collectivités au chevet du Mali / Stéphanie Stoll | Stoll, Stéphanie

Les Collectivités au chevet du Mali / Stéphan...

Article | Stoll, Stéphanie | 2013

Appel du ministre des Affaires étrangères, Laurent Fabius, auprès des collectivités territoriales française à la coopération à l'égard du Mali, une fois que les opérations auront été stabilisées sur le plan militaire. Un pays auqu...

Santé-Prévention. La PMI peut-elle encore accueillir tout le monde ? / Sophie Le Gall | Le Gall, Sophie

Santé-Prévention. La PMI peut-elle encore acc...

Article | Le Gall, Sophie | 2013

Dossier consacré au rôle des PMI (protection maternelle et infantile), en France, dans l'espace public. Seule compétence sanitaire obligatoire des conseils généraux, la PMI est souvent intégrée au pôle social, mais cette évolution...

Nantes. Deux dispositifs de sauvegarde de la diversité des commerces dans les quartiers / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Nantes. Deux dispositifs de sauvegarde de la ...

Article | Ville, Frédéric | 2013

Mise en place d'une charte, par la ville de Nantes, visant à favoriser le maintien de la diversité commerciale dans le centre-ville et à protéger certains linéaires commerciaux dans les quartiers périphériques. Un dispositif qui c...

Cholet. Douze ans de coopération avec des collègues burkinabés / Jacques Pasuier | Paquier, Jacques

Cholet. Douze ans de coopération avec des col...

Article | Paquier, Jacques | 2013

Retour, début 2013, sur le programme de coopération décentralisée mené depuis 2001 par la ville de Cholet avec la commune de Boussé-Sao, au Burkina Faso, en partenariat avec l'ONG SOS-Sahel. Au programme : la construction de forag...

Chargement des enrichissements...