Connaître le contenu d'un Scot / Philippe Peynet | Peynet, Philippe
/5

0 avis

Connaître le contenu d'un Scot / Philippe Peynet

Article

Peynet, Philippe | Peyronne, Adrien

Crée par la loi "SRU" pour succéder au vieillissant schéma directeur, le schéma de cohérence territoriale (Scot) a vocation, depuis la loi "Grenelle 2" de juillet 2010, à devenir un document de planification de droit commun. Mais que contient-il ?

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2179, 24/06/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Maîtriser l'étape du rapport d'enquête publique / Philippe Peynet | Peynet, Philippe

Maîtriser l'étape du rapport d'enquête publiq...

Article | Peynet, Philippe | 2012

Le nouveau droit des enquêtes publiques environnementales, issu de la loi Grenelle 2 , est entré en vigueur le 1er juin 2012, ce qui justifie de faire le point sur le rapport d'enquête publique, un document sensible d'un point de ...

Modifier un projet après enquête publique / Philippe Peynet | Peynet, Philippe

Modifier un projet après enquête publique / P...

Article | Peynet, Philippe | 2012

Si l'on peut évidemment, modifier un projet après enquête publique, force est de constater que l'exercice demeure toujours délicat. Il suppose en effet de se limiter à de simples ajustements, sans pouvoir bouleverser le document.

Gérer le contentieux lié aux enquête publiques / Philippe Peynet | Peynet, Philippe

Gérer le contentieux lié aux enquête publique...

Article | Peynet, Philippe | 2012

La procédure d'enquête publique constitue, pour les collectivités, une tape piégeuse au regard du nombre potentiellement très élevé de critiques dont elle peut faire l'objet. Il n'est dès lors pas inutile de rappeler les principes...

De la même série

Prévention. Mobilisation générale contre les risques psychosociaux / Martine Doriac | Doriac, Martine

Prévention. Mobilisation générale contre les ...

Article | Doriac, Martine | 2013

Prise en compte croissante des risques psychosociaux par les collectivités locales, en France, en 2013, à l'heure où le ministre de la Fonction publique prépare, en concertation avec les syndicats, un accord sur le sujet. Conscien...

Connaître le contenu d'un Scot / Philippe Peynet | Peynet, Philippe

Connaître le contenu d'un Scot / Philippe Pey...

Article | Peynet, Philippe | 2013

Crée par la loi "SRU" pour succéder au vieillissant schéma directeur, le schéma de cohérence territoriale (Scot) a vocation, depuis la loi "Grenelle 2" de juillet 2010, à devenir un document de planification de droit commun. Mais ...

Interco. Mariages forcés, une pilule qui a du mal à passer / Pablo Aiquel | Aiquel, Pablo

Interco. Mariages forcés, une pilule qui a du...

Article | Aiquel, Pablo | 2013

Bilan contrasté des dernières fusions entre intercommunalités réalisées sous la contrainte, en France, en 2013, dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010. Certains déplorent le manque de coopé...

CC de l'île d'Oléron - Charente-Maritime. Les campeurs deviennent meilleurs trieurs grâce aux gérants de site / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

CC de l'île d'Oléron - Charente-Maritime. Les...

Article | Ville, Frédéric | 2013

Bilan positif, en 2013, de l'opération "parcours du campeur" mis en place par l'intercommunalité de l'île d'Oléron, l'éco-organisme Eco-emballages et quelques associations, pour le tri des déchets dans les campings, alors que la p...

Aménagement. Construire en temps de crise |

Aménagement. Construire en temps de crise

Article | 2013

Dossier consacré au difficile aménagement de zones urbaines mêlant logements sociaux et à loyer libre dans un contexte de baisse des finances, en France, en 2013, et à ses outils. Points abordés : le travail conjoint des collectiv...

Chargement des enrichissements...