BMVR préprod

Jacky Richard, rapporteur général de la secti...

Article | Menguy, Brigitte | 2011

Le rapport public du Conseil d'Etat est cette année 2011 consacré aux consultations préalables à la décision publique. En débat, l'opposition entre légitimités électorale et participative.

Laïcité : "L'intervention des collectivités d...

Article | Menguy, Brigitte | 2011

Le Conseil d'Etat a rendu, le 19 juillet 2011, cinq décisions qui concernent directement les collectivités "sur le terrain". Jean-Marc Sauvé, vice-président de la haute juridiction, explique leur contexte et leur objet.

Jacky Richard, rapporteur général de la secti...

Article | Menguy, Brigitte | 2012

Pompiers et SAMU. Un mariage impossible ?

Article | 2013

Points clés et bilan, en octobre 2013, du référentiel portant sur l'organisation du secours aux personnes et de l'aide médicale urgente élaboré en France, en 2008. Missions, traitement des appels, réponse graduée, bilans simplifié...

Rhône-Alpes. L'aide au départ en vacances env...

Article | Le Gall, Sophie | 2013

Zoom sur la démarche de la région Rhône-Alpes, laboratoire d'un futur plan d'action gouvernemental, qui a mobilisé les acteurs locaux du tourisme social, pour faire partir environ 300 jeunes en vacances, durant l'été 2013. Les séj...

Service civique. Une implication variable des...

Article | Le Gall, Sophie | 2013

Essor du service civique, créé en France, par la loi du mars 2010, avec 20 000 volontaires en 2013, soit une augmentation de près de 50% par rapport à 2011 et 2012. Les collectivités locales se sont emparées de façon hétérogène de...

Grenoble. Quatre quartier en quête d'accessib...

Article | Cattiaux, Séverine | 2013

Bilan, à l'automne 2013, du projet Inovaccess, mené durant trois ans et demi par la ville de Grenoble (Isère), qui a permis d'améliorer l'accessibilité des déplacements des travailleurs handicapés depuis les dessertes de transport...

Jacky Richard, "Le droit souple est la répons...

Article | Menguy, Brigitte | 2013