La Commission nationale de la coopération décentralisée / Anne Le Mouëllic

0 avis

La Commission nationale de la coopération décentralisée / Anne Le Mouëllic

Article

Le Mouëllic, Anne

La composition et le fonctionnement de la Commission nationale de la coopération décentralisée ont été modifiés.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2271, 25/05/2015»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Note

Fiche pratique.

Description physique: p.60

Date de publication: 2015

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2271, 25/05/2015

Sujets

Commission nationale de la coopération décentralisée - France

Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

De la même série

La Commission nationale de la coopération déc...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2015

La composition et le fonctionnement de la Commission nationale de la coopération décentralisée ont été modifiés.

Sainte-Hélène, Morbihan. Du "zéro phyto" tout...

Article | Stoll, Stéphanie | 2015

Application d'une politique d'entretien des espaces verts et d'aménagements urbains sobre en produits phytosanitaires par la commune de Sainte-Hélène, dans le Morbihan. Fort de son succès, elle espère la conversion prochaine des a...

Grand Troyes. Faire revivre l'ADN économique ...

Article | Deguy, Anne | 2015

Politique de relance de son "ADN industriel" menée depuis les années 80 par la communauté d'agglomération du Grand Troyes, dans l'Aube, pour faire de sa région un nouveau centre d'activité. Celle-ci s'est appuyée sur les magasins ...

Financement. Entre la BPI et les régions, un ...

Article | Chaudieu, Emmanuelle | 2015

Dossier consacré au fort ancrage territorial de la banque publique d'investissement (BPI), créée en France, en janvier 2013. Cette dernière affirme notamment le rôle stratégique des régions, intégrées au sein de ses instances de g...

Budget. Les collectivités rurales inquiètes p...

Article | Aiquel, Pablo | 2015

Inquiétudes grandissantes des collectivités locales rurales face à la réduction des dotations et au désengagement croissant de l'Etat. Manquant de visibilité à moyen terme, ces dernières ont tout intérêt à mettre en place des plan...

Chargement des enrichissements...