La Tarification solidaire des transports collectifs urbains / Jean-Claude Christophe

Article

Christophe, Jean-Claude

Face à la crise économique et sociale, les transports collectifs urbains adoptent une tarification solidaire.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2277, 06/07/2015»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Bail emphythéotique administratif / Jean-Claude Christophe | Christophe, Jean-Claude

Le Bail emphythéotique administratif / Jean-C...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2013

Le BEA peut être conclu tant sur le domaine privé que sur le domaine public de la collectivité.

Le Cadre juridique du versement transport / Jean-Claude Christophe | Christophe, Jean-Claude

Le Cadre juridique du versement transport / J...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2014

Un temps envisagé dans la loi Maptam , l'attribution aux régions d'un VT a finalement été exclue.

Le Permis d'aménager un lotissement / Jean-Claude Christophe | Christophe, Jean-Claude

Le Permis d'aménager un lotissement / Jean-Cl...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2014

Depuis le 1er octobre 2007, le permis d'aménager s'est substitué à l'autorisation de lotir.

De la même série

Handicap. Les commissions pour l'accessibilité / Céline Hodara | Hodara, Céline

Handicap. Les commissions pour l'accessibilit...

Article | Hodara, Céline | 2015

Les commissions communales pour l'accessibilité aux personnes handicapées ont été assez nettement réformées par l'ordonnance du 26 septembre 2014. Cette évolution de la réglementation est marquée par une composition élargie et de ...

Fusion des régions. Budgets 2016, le casse-tête des systèmes d'information / Claire Chevrier | Chevrier, Claire

Fusion des régions. Budgets 2016, le casse-tê...

Article | Chevrier, Claire | 2015

Les régions qui fusionnent n'ont plus que six mois. Six mois pour adapter leurs systèmes d'information comptable et financier, et pour préparer une maquette budgétaire commune qui permettra au nouvel exécutif de voter son premier ...

ADF. Assurer la sécurité du Tour de France / Pascal Weil | Weil, Pascal

ADF. Assurer la sécurité du Tour de France / ...

Article | Weil, Pascal | 2015

Point, en juillet 2015, sur le partenariat amorcé en 2007 entre l'Assemblée des départements de France (ADF) et Amaury sport organisation (ASO) en charge de la course cycliste du Tour de France. L'ADF intercède auprès des départem...

Bordeaux, Gironde. Du travail payé à la journée pour réinsérer des jeunes en errance / Nicolas César | César, Nicolas

Bordeaux, Gironde. Du travail payé à la journ...

Article | César, Nicolas | 2015

La mairie de Bordeaux et le Comité d'étude et d'information sur la drogue et les addictions ont mis en place un système de travail payé à la journée pour aider des jeunes à sortir de la rue. Retour sur expérience.

La Tarification solidaire des transports collectifs urbains / Jean-Claude Christophe | Christophe, Jean-Claude

La Tarification solidaire des transports coll...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2015

Face à la crise économique et sociale, les transports collectifs urbains adoptent une tarification solidaire.

Chargement des enrichissements...