Droit des financements locaux. Financer et valoriser ses équipements / Alexandre Vandepoorter

Article

Vandepoorter, Alexandre

A l'heure où les collectivités territoriales sont poussées par des objectifs de performance et de rentabilité pour neutraliser les contraintes budgétaires qu'elles affrontent, la valorisation du patrimoine est stratégique, avec pour enjeu de concilier rigueur budgétaire et investissement.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2286, 28/09/2015»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Sociétés publiques locales d'aménagement : Aménager sans mise en concurrence ? / Alexandre Vandepoorter | Vandepoorter, Alexandre

Sociétés publiques locales d'aménagement : Am...

Article | Vandepoorter, Alexandre | 2010

La création d'une SPLA entend retenir les avantages de la société d'économie mixte locale tout en échappant à son nouvel inconvénient : elle n'est pas soumise aux contraintes qui encadrent les structures publiques, mais reste sous...

Domaine public : Une occupation à durée indéterminée ? / Alexandre Vandepoorter | Vandepoorter, Alexandre

Domaine public : Une occupation à durée indét...

Article | Vandepoorter, Alexandre | 2010

Dans une décision remarquée du 5 février 2009, le Conseil d'Etat a jugé qu'une convention d'occupation du domaine public pouvait ne pas comporter de clause précisant sa durée, sans qu'elle soit nécessairement entachée de nullité. ...

Montages immobiliers et concurrence : La comptabilité des montages avec la loi MOP / Alexandre Vandepoorter | Vandepoorter, Alexandre

Montages immobiliers et concurrence : La comp...

Article | Vandepoorter, Alexandre | 2011

Les montages contractuels sur le domaine peuvent répondre à un "besoin" de la collectivité territoriale concernée : ils renferment, en quelque sorte, une part de "commande publique". Ils posent en conséquence la question de l'exis...

De la même série

Marseille. Euromed, vingt ans d'aménagement pour réconcilier la ville et son port / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Marseille. Euromed, vingt ans d'aménagement p...

Article | Gerbeau, Delphine | 2015

Le centre commercial des Docks ouvrira ses portes d'ici quelques mois, tandis que la première pierre de la tour La Marseillaise a été posée en décembre 2014. Les chantiers autour du port sont encore nombreux.

Baisse des dotations. Fronde des maires, l' AMF veut transformer l'essai de la première mobilisation / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Baisse des dotations. Fronde des maires, l' A...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2015

Fortement mobilisés le 19 septembre 2015, les maires entendent maintenir la pression jusqu'à leur congrès de novembre.

Droit des financements locaux. Financer et valoriser ses équipements / Alexandre Vandepoorter | Vandepoorter, Alexandre

Droit des financements locaux. Financer et va...

Article | Vandepoorter, Alexandre | 2015

A l'heure où les collectivités territoriales sont poussées par des objectifs de performance et de rentabilité pour neutraliser les contraintes budgétaires qu'elles affrontent, la valorisation du patrimoine est stratégique, avec po...

"Les élites urbaines ignorent les effets sociaux de la métropolisation" : Entretien avec Gilles Pinson, professeur de science politique à l'IEP de Bordeaux / Hugo Soutra | Soutra, Hugo

"Les élites urbaines ignorent les effets soci...

Article | Soutra, Hugo | 2015

A la croisée de la science politique, de la géographie et de l'économie, Gilles Pinson observe depuis plusieurs années l'émancipation des collectivités. Cet enseignant à l'IEP de Bordeaux revient sur l'acte III de la décentralisat...

Loire-Atlantique. L'engagement d'une collectivité fait levier dans un projet éolien citoyen / David Picot | Picot, David

Loire-Atlantique. L'engagement d'une collecti...

Article | Picot, David | 2015

Investissement de 90 000 euros, en 2008, par le département de la Loire-Atlantique, dans un projet de parc éolien citoyen, lancé quatre ans auparavant, sur les communes de Sévérac et de Guenrouët. Une opération pilotée par l'assoc...

Chargement des enrichissements...