Dix questions à se poser en cas de vente de son réseau câblé / Olivier de Baillenx

Article

Baillenx, Olivier de

Les "vieux" réseaux câblés représentent une alternative pertinente pour compléter le déploiement de ceux en fibre optique. Une aubaine, quand pointe la renégociation des concessions. Plusieurs scénarios sont envisageables : lancement d'une nouvelle concession, reprise du réseau en régie, cession du réseau ou extinction dans le cas d'installations vétustes. Si une commune décide de céder son réseau câblé, une analyse technique, juridique et financière doit être conduite, en amont et en aval de la cession, afin de défendre les intérêts du territoire.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2441, 19/11/2018»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

De la même série

Dix questions à se poser en cas de vente de son réseau câblé / Olivier de Baillenx | Baillenx, Olivier de

Dix questions à se poser en cas de vente de s...

Article | Baillenx, Olivier de | 2018

Les "vieux" réseaux câblés représentent une alternative pertinente pour compléter le déploiement de ceux en fibre optique. Une aubaine, quand pointe la renégociation des concessions. Plusieurs scénarios sont envisageables : lancem...

Le Maire et le préfet, les secrets d'un vieux couple / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Le Maire et le préfet, les secrets d'un vieux...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2018

Représentants de l'Etat et dotés d'une compétence générale, le maire et le préfet sont les hommes et les femmes à tout faire de la République. Depuis la décentralisation, ils ne peuvent agir l'un sans l'autre et coproduisent au qu...

Drapeaux, emblèmes politiques et signes religieux : jusqu'où va la neutralité ? / Vincent Doebelin | Doebelin, Vincent

Drapeaux, emblèmes politiques et signes relig...

Article | Doebelin, Vincent | 2018

Le principe de neutralité garantit l'invisibilité de la République. La Constitution du 4 octobre 1958 précise que la France est une République indivisible et laïque. Dévolue aux édifices publics, la neutralité permet au juge admin...

Philippe Laurent : "Les élus doivent aussi agir en employeurs territoriaux" / Bénédicte Rallu | Rallu, Bénédicte

Philippe Laurent : "Les élus doivent aussi ag...

Article | Rallu, Bénédicte | 2018

Alors que se profile la réforme de la fonction publique territoriale, le président du Conseil supérieur de la FPT (Fonction publique territoriale) et porte-parole de la coordination des employeurs publics territoriaux rappelle la ...

Les Avantages en nature perçus par les agents publics / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Avantages en nature perçus par les agents...

Article | Soykurt, Sophie | 2018

Le fait d'octroyer un logement de fonction, un véhicule de service, un ordinateur portable ou un téléphone mobile peut constituer des avantages en nature. Si l'agent ne peut accomplir son service sans être logé sur son lieu de tra...

Chargement des enrichissements...