Grenelle 2 : La facture sur la table des collectivités / Sylvie Fagnart

Article

Fagnart, Sylvie

Les collectivités sont fortement sollicitées dans la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Si l'impact fiscal est réduit, le poids budgétaire, lui, sera important.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2042, 30/08/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économique territoriale / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la question qui fâche / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la questi...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le début de la campagne électorale se cristallise sur les augmentations d'impôts. Le débat s'avère crucial, à la suite de la réforme de la taxe professionnelle.

Investissement en hausse des collectivités (Un) / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Investissement en hausse des collectivités (U...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les investissements pour 2009 dépassent la moyenne de l'année de référence établie pour le remboursement anticipé de FCTVA. Les dispositifs du plan de relance n'ont pas particulièrement influencé les collectivités.

De la même série

Réforme des retraites : Veillée d'armes à l'Assemblée nationale / Martine Doriac | Doriac, Martine

Réforme des retraites : Veillée d'armes à l'A...

Article | Doriac, Martine | 2010

Avant l'ouverture du débat, le 7 septembre 2010, Eric Woerth se dit ouvert à l'échange sur des points de blocage de la réforme.

Grenelle 2 : La facture sur la table des collectivités / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Grenelle 2 : La facture sur la table des coll...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les collectivités sont fortement sollicitées dans la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Si l'impact fiscal est réduit, le poids budgétaire, lui, sera important.

Rentrée scolaire : Les collectivités dans le flou / Stéphanie Marseille | Marseille, Stéphanie

Rentrée scolaire : Les collectivités dans le ...

Article | Marseille, Stéphanie | 2010

Au mois de mai 2010, la Cour des comptes concluait à la faillite du système éducatif national quant à la réussite de tous les élèves et, surtout, de ceux qui cumulent le plus de difficultés. Ses constats sont édifiants : 20 % des ...

Achère-Ville, première "gare écologique" de France / Michel Chlastacz | Chlastacz, Michel

Achère-Ville, première "gare écologique" de F...

Article | Chlastacz, Michel | 2010

Inaugurée le 26 mai 2010, la gare est considérée comme le site pilote de futures gares dites à "Haute qualité environnementale".

Formations sanitaires et sociales : Une régionalisation plutôt réussie / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Formations sanitaires et sociales : Une régio...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le transfert aux régions des formations sanitaires et sociales a permis d'améliorer la gouvernance d'un secteur complexe. Mais les collectivités contestent encore le niveau de la compensation financière.

Chargement des enrichissements...