BMVR préprod

Réforme territoriale : Les sénateurs se posen...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

Des audaces du projet de loi-cadre ne demeure plus que le très controversé conseiller territorial.

Suppression de la TP : Vers des inégalités te...

Article | Cabellic, Marion | 2010

Les Collectivités sécurisent leurs encours de...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le 8e observatoire Finance active de la dette d'avril 2010 pointe un retour à la normale sur le marché de la dette publique. Certaines collectivités n'hésitent plus à renégocier leurs emprunts.

Eolien : Le Grenelle coupe les ailes des "pet...

Article | Madoui, Laurence | 2010

Seuls les parcs comptant au moins cinq mâts pourront exploiter l'énergie du vent. Une mesure jugée peu respectueuse de la conception du développement éolien que se font les territoires.

Les Entreprises de réseaux imposées / Alexand...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

La loi de finances pour 2010 crée l'Ifer, un impôt aux profit des collectivités territoriales ou de leurs EPCI.

Finances locales : Le gel des dotations est c...

Article | Cabellic, Marion | 2010

Parallèlement, le chantier de la péréquation horizontale, prévue pour le 1er janvier 2012, est lancé.

Maladies professionnelles : Mieux prévenir le...

Article | Doriac, Martine | 2010

Les agents de la petite enfance, de l'aide à la personne, ceux chargés de la maintenance peuvent être concernés par les troubles musculo-squelettiques ou des cancers imputables au travail. Aussi les préventeurs engagent-ils les co...

La Bibliothèque centre-ville de Grenoble cult...

Article | Cattiaux, Séverine | 2010

Le potager bio est le fruit d'un partenariat entre la collectivité, une association et divers autres acteurs.