Les Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne
/5

0 avis

Les Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine / Anne Le Mouëllic

Article

Le Mouëllic, Anne

La loi du 12 juillet 2010 dite loi "Grenelle 2" a remplacé les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) par les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (Amvap).

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2069, 14/03/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

De la même série

Trouver l'équilibre entre urgence sociale et emploi / Laetitia Darmon | Darmon, Laetitia

Trouver l'équilibre entre urgence sociale et ...

Article | Darmon, Laetitia | 2011

Les fonds d'aide aux jeunes constituent un levier essentiel pour sécuriser les parcours d'insertion des 18-25 ans. Face à l'importance des demandes urgentes, comment maintenir l'accompagnement ?

L' Alsace centrale a dopé le tri grâce à la redevance incitative / Virginie Vendamme | Vendamme, Virginie

L' Alsace centrale a dopé le tri grâce à la r...

Article | Vendamme, Virginie | 2011

Le Smictom applique la tarification unique sur les communes du territoire. Un pas difficile à franchir, mais gratifiant en termes de résultat.

Recompositions intercommunales : Les élus locaux abattent leurs premières cartes / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Recompositions intercommunales : Les élus loc...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2011

Les élus partent plutôt unis dans les commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI). Le signe d'un désir de peser face aux schémas des préfets dévoilés d'ici fin avril 2011.

Les Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Les Aires de mise en valeur de l'architecture...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

La loi du 12 juillet 2010 dite loi "Grenelle 2" a remplacé les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) par les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (Amvap).

Les Gerplan du Haut-Rhin, un climat de confiance enfin rétabli / Didier Bonnet | Bonnet, Didier

Les Gerplan du Haut-Rhin, un climat de confia...

Article | Bonnet, Didier | 2011

Cinq ans de pratique des plans de gestion ont permis de renouer le dialogue entre les acteurs concernés.

Chargement des enrichissements...