BMVR préprod

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la questi...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le début de la campagne électorale se cristallise sur les augmentations d'impôts. Le débat s'avère crucial, à la suite de la réforme de la taxe professionnelle.

Investissement en hausse des collectivités (U...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les investissements pour 2009 dépassent la moyenne de l'année de référence établie pour le remboursement anticipé de FCTVA. Les dispositifs du plan de relance n'ont pas particulièrement influencé les collectivités.

Marseille Provence 2013 resserre les rangs / ...

Article | Quémard, Emmanuelle | 2011

Hormis Toulon, toutes les instances territoriales ont fini par confirmer leurs engagements financiers.

Cadres A + : Les territoriaux jugent le rappo...

Article | Fagnart, Sylvie | 2011

Pour évoquer les suites du rapport sur l'avenir des cadres dirigeants, remis par Philippe Laurent début 2009, "La Gazette" a réuni des représentants d'associations professionnelles, de syndicats ainsi que l'auteur, dont les propos...

Jean-Paul Jacob, président de l'Intitut natio...

Article | Girard, Hélène | 2011

Ecoquartiers : L'efficacité énergétique en dé...

Article | 2011

Pour que le projet d'écoquartier fasse corps avec la ville, les directeurs des services techniques veillent à l'articuler, sur le plan énergétique, avec le tissu urbain existant. La réduction des émissions de gaz à effet de serre ...

Faire face à la saturation des cimetières / F...

Article | Ville, Frédéric | 2011

L'agglomération a trouvé les solutions avec l'appui des communes.