Urbanisme : Une réforme des règles pour une révolution des esprits / Delphine Gerbeau

Article

Gerbeau, Delphine

La concertation entamée en juin 2010 a pris fin le 27 mai 2011. Désormais, le projet devra primer sur les règles issues du Code de l'urbanisme. Elus et professionnels sont globalement satisfaits des diverses retouches qui devraient être introduites par quatre ordonnances.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2081, 06/06/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un coup d'accélérateur / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un ...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Apparu il y a une quinzaine d'années, le terme de "gestion urbaine de proximité" (GUP) recouvre des réalités différentes selon les territoires et selon le souhait des acteurs locaux d'en faire ou non une boîte à outils bien rempli...

Haïti : Les collectivités privilégient une aide durable / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Haïti : Les collectivités privilégient une ai...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Dès le lendemain du tremblement de terre en Haïti, les collectivités locales françaises ont voté des aides d'urgence. Nombre d'entre elles veulent mettre en place des dispositifs d'aide à la reconstruction.

La Territorialisation masque une baisse des aides à la pierre / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

La Territorialisation masque une baisse des a...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Le secrétaire d'Etat au Logement annonce une modulation des aides au financement du logement social.

De la même série

Urbanisme : Une réforme des règles pour une révolution des esprits / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Urbanisme : Une réforme des règles pour une r...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

La concertation entamée en juin 2010 a pris fin le 27 mai 2011. Désormais, le projet devra primer sur les règles issues du Code de l'urbanisme. Elus et professionnels sont globalement satisfaits des diverses retouches qui devraien...

Ressources humaines : Optimiser la fin de carrière des agents / Martine Doriac | Doriac, Martine

Ressources humaines : Optimiser la fin de car...

Article | Doriac, Martine | 2011

Livraisons de marchandises : de nouvelles règles du jeu / Nathalie Da Cruz | Da Cruz, Nathalie

Livraisons de marchandises : de nouvelles règ...

Article | Da Cruz, Nathalie | 2011

Après trois ans d'expérimentation, la réglementation spécifique pour les livraisons de marchandises sur la presqu'île de Lyon a été pérennisée. La démarche pourrait s'étendre aux neuf arrondissements de la ville.

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre législatif et réglementaire à améliorer / Agathe Maurer | Maurer, Agathe

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre...

Article | Maurer, Agathe | 2011

La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l'Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nation...

Citoyenneté : Ces conseils qui améliorent l'intégration des étrangers / Didier Bonnet | Bonnet, Didier

Citoyenneté : Ces conseils qui améliorent l'i...

Article | Bonnet, Didier | 2011

Pourquoi ? Les conseils de résidents étrangers visent à faire exister ces derniers autrement qu'en tant que victimes de discriminations. Ils ont engagé le processus en faveur du droit de vote. Pour qui ? S'ils ciblent en priorité ...

Chargement des enrichissements...