BMVR préprod

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre...

Article | Maurer, Agathe | 2011

La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l'Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nation...

Collectivités territoriales et PPP : Inadapta...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Les "standards de marchés", à savoir les "clauses-types" que les candidats et les banques entendent voir mises en oeuvre dans les contrats, sont principalement issus des contrats de l'Etat. Leurs caractéristiques sont souvent éloi...

Collectivités territoriales et PPP : Des cont...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le recours de plus en plus fréquent au contrat de partenariat pour la réalisation des projets de construction soulève de nombreuses problématiques en matière de droit de l'urbanisme.

Equipements sportifs : les collectivités mène...

Article

Bertrand Jarrige, directeur des sports du min...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Sans le rôle majeur joué par les collectivités, le retard pris dans la construction et la modernisation des infrastructures sportives serait difficilement comblé.

Pour une simplification des normes / Claudine...

Article | Farrugia-Tayar, Claudine | 2011

Le dépôt d'une proposition de loi et la parution prochaine d'un décret devraient rassurer les collectivités inquiètes de la prolifération normative.

Nouvelle exigence pour le monde sportif (Une)...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2011

Depuis son inscription, en 1996, dans la Charte olympique, le développement durable trace doucement sa voie dans le monde du sport. Les premières réalisations sont encourageantes, mais il reste beaucoup à faire.

Collectivités territoriales et PPP / Agathe M...

Article | Maurer, Agathe | 2011