BMVR préprod

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre...

Article | Maurer, Agathe | 2011

La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l'Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nation...

Collectivités territoriales et PPP : Inadapta...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Les "standards de marchés", à savoir les "clauses-types" que les candidats et les banques entendent voir mises en oeuvre dans les contrats, sont principalement issus des contrats de l'Etat. Leurs caractéristiques sont souvent éloi...

Collectivités territoriales et PPP : Des cont...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le recours de plus en plus fréquent au contrat de partenariat pour la réalisation des projets de construction soulève de nombreuses problématiques en matière de droit de l'urbanisme.

Equipements sportifs : les collectivités mène...

Article

L' Amsterdam Arena, un stade rentable / Anne ...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

La capitale néerlandaise a relevé le défi de construire une enceinte sportive lucrative. Cette dernière a contribué à la réhabilitation d'un quartier peu favorisé.

Collectivités territoriales et PPP / Agathe M...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le Régime des aides des collectivités / Joël ...

Article | Bernot, Joël | 2011

Le modèle d'organisation du sport en France se veut unitaire. Il n'y a pas à proprement parler, de séparation entre le sport amateur et le sport professionnel.

Etat, collectivités, secteur privé... qui pay...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Les collectivités restent le premier financeur du sport en France, y compris pour les équipements, qui leur appartiennent à plus de 80%. L'Etat leur demande de mieux coordonner leurs financements croisés. Et, via le Centre nationa...