BMVR préprod

Les Ingénieurs territoriaux en 10 questions /...

Article | Soykurt, Sophie | 2009

Relevant de la filière technique, les ingénieurs territoriaux exercent des fonctions à la fois scientifiques et techniques.

Les Techniciens supérieurs territoriaux en 10...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Le cadre d'emplois de techniciens supérieurs territoriaux relève de la filière technique.

Le Recrutement par promotion interne en 10 qu...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Depuis 2007, le recrutement des agents territoriaux par promotion interne doit tenir compte de la valeur professionnelle de ces derniers et de leurs acquis de l'expérience professionnelle.

La Chasse aux concessions hydroélectriques es...

Article | Schneid, Olivier | 2011

Les collectivités locales se sentent écartées du processus de renouvellement des concessions qui sera lancé en 2012. Elles espèrent néanmoins tirer bénéfice d'une mise en concurrence attirant nombre d'entreprises, d'ores et déjà e...

Monnaies locales : Le rêve d'une économie à t...

Article | Raux, Aude | 2011

Solaire photovoltaïque. Refonte de la régleme...

Article | Madoui, Laurence | 2011

La réorganisation du secteur aurait pu être fatale à la centrale de Callian, tout juste inaugurée.

Camping. L'édifice réglementaire enfin achevé...

Article | Broussolle, Yves | 2011

Un décret "camping" du 29 septembre 2011 adapte les dispositions réglementaires du Code de l'urbanisme relatives aux campings et à l'hébergement de loisirs. Il permet surtout la mise en oeuvre effective de tout un arsenal législat...

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Parmi les actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité, figurent de nombreuses décisions relatives à la gestion du personnel. 14,1% des actes ayant fait l'objet d'un déféré préfectoral, en 2009, concernaien...