BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Partenariat public-public. Conventions de coo...

Article | Gardère, Anne | 2013

Poursuivant et précisant sa jurisprudence sur les conventions de coopération entre personnes publiques, l'Union européenne a affiné, le 19 décembre 2012, les critères permettant d'exonérer ces conventions des règles de la commande...

Vendée. Anticiper la pénurie d'eau potable à ...

Article | Ville, Frédéric | 2013

Point sur le plan département de l'eau (PDE) initié en juin 2011 par Vendée Eau (le syndicat départemental d'alimentation en eau potable) et le conseil général de Vendée. Il vise à faire face à la hausse de la consommation, en par...

Coopération territoriale : l'école bretonne /...

Article | Stoll, Stéphanie | 2013

Point sur l'exemple que représente au niveau national la Bretagne en matière de coopération territoriale. Basée sur le dialogue et la coopération sur des sujets communs entre les collectivités de différents échelons, la politique ...

La Commission de déontologie de la fonction p...

Article | Soykurt, Sophie | 2013

Compétente pour l'ensemble de la fonction publique, la commission de déontologie est chargée notamment de contrôler le départ des agents publics vers le secteur privé.

Elections municipales. Les critères locaux de...

Article | Dupuis, Philippe | 2013

Trop souvent, les commissions administratives des listes électorales assimilent à tort le "domicile", qu'elles confondent avec la résidence principale, à la "résidence", qui renvoie en droit comme en fait à la résidence principale...