BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Décentralisation. Pourquoi l'acte III bloque ...

Article | Aiquel, Pablo | 2013

Décryptage des inquiétudes des directeurs des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), en France, en 2013, concernant le troisième volet du projet de loi de décentralisation. Ce dernier est censé renforcer la c...

Coopération décentralisée. La solidarité gagn...

Article | Lefebvre, Caroline | 2013

Dossier consacré à l'intérêt de la décentralisation de la coopération internationale, en France. Les collectivités peuvent être placées au coeur d'enjeux et de réseaux d'acteurs complexes dans l'action internationale du pays. Les ...

Appliquer les nouvelles dispositions sur le m...

Article | Corazza, Elisa | 2013

La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe est à présent une loi de la République, que les élus doivent appliquer. En effet, le refus de célébrer un mariage est constitutif d'un délit sanctionné...

Elections municipales. Les critères locaux de...

Article | Dupuis, Philippe | 2013

Trop souvent, les commissions administratives des listes électorales assimilent à tort le "domicile", qu'elles confondent avec la résidence principale, à la "résidence", qui renvoie en droit comme en fait à la résidence principale...

Partenariat public-public. Conventions de coo...

Article | Gardère, Anne | 2013

Poursuivant et précisant sa jurisprudence sur les conventions de coopération entre personnes publiques, l'Union européenne a affiné, le 19 décembre 2012, les critères permettant d'exonérer ces conventions des règles de la commande...