BMVR préprod

Livre

Quelle stratégie pour l'Europe de la défense ?

Mariller, Roseline. Auteur

Economica. Paris : 2006

1 vol. (244 p.) ; couv. ill. en coul. ; 24 cm

Commande publique. Marchés publics des OPH : ...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La réforme des marchés publics a un impact sur les offices publics de l'habitat (OPH), qui entrent dans le droit commun de la commande publique. En exemptant les OPH de l'application de certains dispositifs, la réforme tient tou...

Sécurité. La compétence de défense extérieure...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La compétence communale de Deci peut être transférée à une communauté de communes, une communauté d'agglomération voire à un syndicat de communes. Il est possible de distinguer le service public de la Deci du pouvoir de police qui...

Territoire de Belfort. Optymo, un laboratoire...

Article | Clémens, Monique | 2014

Retour sur la politique de mobilité mise en oeuvre depuis 2004 par le syndicat mixte des transports du Territoire de Belfort qui a couté 44 millions d'euros d'investissement. L'objectif du programme : enrayer la suprématie de la v...

Elections. Hénin-Beaumont. Les agents sur le ...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2014

Après la victoire du FN, les cadres municipaux sont sur le départ et les services dans l'expectative.

Les Friches. Du passé industriel à l'innovati...

Article | Girard, Hélène | 2014

Tour d'horizon, sous forme de dossier, de l'opportunité offerte par les friches industrielles françaises en matière d'action culturelle. Le patrimoine industriel de la friche offre un écrin de choix pour des équipements culturels....

Protection de l'enfance. Le soutien à la pare...

Article | Le Gall, Sophie | 2014

La réforme de la protection de l'enfance de 2007 a confirmé la place prééminente des parents, y compris en cas de placement de leur enfant. Obtenir leur adhésion sécurise le dispositif choisi pour protéger l'enfant. Les départemen...

Normes. La simplification, enfin ? / Hugo Thé...

Article | Thérond, Hugo | 2014

L'inflation normative et le coût des normes absurdes imposées aux collectivités territoriales sont dénoncés par tous. La mise en place du Conseil national d'évaluation des normes et du médiateur des normes applicables aux collecti...