BMVR préprod

Livre

Quelle stratégie pour l'Europe de la défense ?

Mariller, Roseline. Auteur

Economica. Paris : 2006

1 vol. (244 p.) ; couv. ill. en coul. ; 24 cm

Commande publique. Marchés publics des OPH : ...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La réforme des marchés publics a un impact sur les offices publics de l'habitat (OPH), qui entrent dans le droit commun de la commande publique. En exemptant les OPH de l'application de certains dispositifs, la réforme tient tou...

Sécurité. La compétence de défense extérieure...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La compétence communale de Deci peut être transférée à une communauté de communes, une communauté d'agglomération voire à un syndicat de communes. Il est possible de distinguer le service public de la Deci du pouvoir de police qui...

Protection de l'enfance. Le soutien à la pare...

Article | Le Gall, Sophie | 2014

La réforme de la protection de l'enfance de 2007 a confirmé la place prééminente des parents, y compris en cas de placement de leur enfant. Obtenir leur adhésion sécurise le dispositif choisi pour protéger l'enfant. Les départemen...

Marchés publics. Vérifier les capacités des c...

Article | Mariller, Roseline | 2014

Le pouvoir adjudicateur doit vérifier les capacités professionnelles et techniques des opérateurs économiques qui soumissionnent aux marchés publics. Il peut exiger des certificats de qualification ou tout autre moyen équivalent p...

Dette locale. Le retour de la concurrence dét...

Article | Proux, Fabienne | 2014

Reconquête du marché du prêt bancaire aux collectivités locales par les banques privées observée en France depuis 2013. La part de marché des banques passe de 44,6% en 2012 à 47,1% en 2013. Après des années difficiles, les collect...

Les Friches. Du passé industriel à l'innovati...

Article | Girard, Hélène | 2014

Tour d'horizon, sous forme de dossier, de l'opportunité offerte par les friches industrielles françaises en matière d'action culturelle. Le patrimoine industriel de la friche offre un écrin de choix pour des équipements culturels....

CC du pays des Herbiers. Des aides tous azimu...

Article | Ville, Frédéric | 2014

Retour sur la politique mise en oeuvre depuis 2006 par la CCPH, communauté de communes du pays des Herbiers (Vendée), en matière d'aide à la rénovation énergétique. La CCPH a alloué 910 000 euros de subventions aux particuliers et...