L' Acquisition de véhicules de transport à faibles émissions / Aloïs Ramel

0 avis

L' Acquisition de véhicules de transport à faibles émissions / Aloïs Ramel

Article

Les véhicules à faibles émissions sont des véhicules électriques ou des véhicules produisant de faibles niveaux d'émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques. Les institutions publiques gèrent directement ou non des parcs de véhicules qui peuvent être affectés à un service de transport privé ou de transport public régulier de personnes. Les véhicules utilisés par la défense nationale, la police, la gendarmerie, la sécurité civile sont exclus des mesures de renouvellement prévues par la loi de transition énergétique.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2320, 06/06/2016»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Note

Fait partie d'une série d'articles consacrée à la transition énergétique.

Description physique: pp.70-72

Date de publication: 2016

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2320, 06/06/2016

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Société publique locale : Un statut écartant ...

Article | Stratula, Aliona | 2013

Les règles encadrant la représentation des collectivités et de leurs groupements par les élus au sein des organes sociaux des SPL suscitent encore quelques interrogations, notamment au regard des règles d'éligibilité et de l'appli...

Mobilité 5/5. Vers des déplacements plus prop...

Article | Aderno, Alexandra | 2020

Le plan de mobilité régit l'organisation de la mobilité des personnes et du transport des marchandises, la circulation et le stationnement dans un ressort territorial. Les infrastructures de recharge pour véhicules électriques son...

La Réforme de la mobilité et le transfert des...

Article | Aderno, Alexandra | 2022

La Loi "3DS" finalise la répartition des compétences entre les autorités organisatrices de la mobilité, tout en intégrant une forme de souplesse. Les départements et les métropoles peuvent se voir transférer dans leur domaine publ...

De la même série

Management. Les savoirs d'expérience, des tré...

Article | Parnaudeau, Maud | 2016

Les savoirs acquis par les agents dans l'exercice de leurs fonctions peuvent constituer des ressources stratégiques qu'il serait dommage, voire risqué, de négliger

Stationnement. Des capteurs "minute" pour évi...

Article | Berkovicius, Christine | 2016

Expérimentation grandeur nature à Saint-Amond-Montrond (Cher) de technologies utiles pour la ville connectée mise en oeuvre par M2O à travers ses solutions M2ocity. Basée sur les données collectées par des capteurs installés au so...

Emploi. Faciliter la reconversion des agents ...

Article | Chevrier, Claire | 2016

L'accompagnement des agents devant se reconvertir pour des raisons médicales a été formalisé. Douze sont en contrat de transition professionnelle, après avoir effectué un bilan professionnel.

Urbanisme. Le bassin de Thau concilie dévelop...

Article | Coulaud, Nathalie | 2016

L'artificialisation des sols a réduit les espaces naturels et accentué les pressions sur les ressources en eau dans un territoire où sa qualité est cruciale pour la conchyliculture. Un Scot couvre 14 communes du syndicat mixte du ...

L' Acquisition de véhicules de transport à fa...

Article | Ramel, Aloïs | 2016

Chargement des enrichissements...