BMVR préprod

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Equipements sportifs : les collectivités mène...

Article

L' Amsterdam Arena, un stade rentable / Anne ...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

La capitale néerlandaise a relevé le défi de construire une enceinte sportive lucrative. Cette dernière a contribué à la réhabilitation d'un quartier peu favorisé.

Collectivités territoriales et PPP / Agathe M...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le Régime des aides des collectivités / Joël ...

Article | Bernot, Joël | 2011

Le modèle d'organisation du sport en France se veut unitaire. Il n'y a pas à proprement parler, de séparation entre le sport amateur et le sport professionnel.

Etat, collectivités, secteur privé... qui pay...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Les collectivités restent le premier financeur du sport en France, y compris pour les équipements, qui leur appartiennent à plus de 80%. L'Etat leur demande de mieux coordonner leurs financements croisés. Et, via le Centre nationa...