BMVR préprod

Départements : Un congrès sous le signe de l'...

Article | Heller, Grégory | 2011

Le 81e congrès de l'ADF se tiendra du 19 au 21 octobre 2011. Quelques mois avant les élections présidentielle et législatives, les départements font face à l'inconnu.

Interco : La foire d'empoigne / Jean-Baptiste...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2011

Congés payés, le casse-tête du report en cas ...

Article | Heller, Grégory | 2012

Zoom sur les points clés de la circulaire de juillet 2011 mettant en conformité les collectivités locales avec le droit européen en matière de congés de maladie. Désormais les congés non pris pour cause de maladie sont reportés au...

Grand Besançon. Le port fluvial redynamisé pa...

Article | Lefebvre, Caroline | 2011

La communauté d'agglomération a confié, par le biais d'un appel d'offres, la gestion de son port à un Esat (établissement et service d'aide par le travail). Une collaboration bénéfique au développement du tourisme fluvial et à l'i...

Habitat dégradé : Coup de neuf pour les centr...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Pourquoi ? Le Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés vise à rénover les centres-villes anciens, composés de logements privés, pour lesquels l'intervention publique est complexe. Pour qui ? Quarante vi...

Expulser les occupants sans titre du domaine ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Habituées à gérer un domaine public dont le régime leur est favorable, les collectivités territoriales sont parfois embarrassées lorsqu'il leur incombe d'assurer la protection de leur domaine privé. "Patience et longueur de temps"...

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Parmi les actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité, figurent de nombreuses décisions relatives à la gestion du personnel. 14,1% des actes ayant fait l'objet d'un déféré préfectoral, en 2009, concernaien...

Innovation forcée face à des recettes en bern...

Article | Heller, Grégory | 2011

Outre la baisse des dépenses de fonctionnement, les régions explorent tous les leviers d'action. Certaines modifient leurs modes d'intervention, tandis que d'autres développent la prospective.