Installer un réseau de chaleur bois-énergie / Joël Bernot

Article

Bernot, Joël

Confrontés à des énergies fossiles de plus en plus chères et à des obligations en termes de réduction d'émissions de CO, les réseaux de chaleur utilisent de plus en plus le bois comme énergie même si, pour l'instant, la filière reste encore relativement confidentielle. Les collectivités territoriales ont un rôle à jouer en la matière.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2106, 19/12/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Clubs sportifs professionnels : Le régime des aides des collectivités ? / Joël Bernot | Bernot, Joël

Clubs sportifs professionnels : Le régime des...

Article | Bernot, Joël | 2010

Un rapport thématique de la Cour des comptes du mois de décembre 2009 appelle les collectivités territoriales à la vigilance quant aux conditions d'octroi des soutiens financiers accordés aux clubs sportifs professionnels. Au-delà...

Réforme territoriale : La contractualisation au coeur de la mutualisation / Joël Bernot | Bernot, Joël

Réforme territoriale : La contractualisation ...

Article | Bernot, Joël | 2011

La loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 reformule les modalités de mutualisation des services et ouvre des perspectives nouvelles aux communes et intercommunalités. C'est précisément dans...

Le Régime des aides des collectivités / Joël Bernot | Bernot, Joël

Le Régime des aides des collectivités / Joël ...

Article | Bernot, Joël | 2011

Le modèle d'organisation du sport en France se veut unitaire. Il n'y a pas à proprement parler, de séparation entre le sport amateur et le sport professionnel.

De la même série

Grand Besançon. Le port fluvial redynamisé par ses travailleurs handicapés / Caroline Lefebvre | Lefebvre, Caroline

Grand Besançon. Le port fluvial redynamisé pa...

Article | Lefebvre, Caroline | 2011

La communauté d'agglomération a confié, par le biais d'un appel d'offres, la gestion de son port à un Esat (établissement et service d'aide par le travail). Une collaboration bénéfique au développement du tourisme fluvial et à l'i...

Habitat dégradé : Coup de neuf pour les centres-villes anciens / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Habitat dégradé : Coup de neuf pour les centr...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Pourquoi ? Le Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés vise à rénover les centres-villes anciens, composés de logements privés, pour lesquels l'intervention publique est complexe. Pour qui ? Quarante vi...

Expulser les occupants sans titre du domaine privé / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Expulser les occupants sans titre du domaine ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Habituées à gérer un domaine public dont le régime leur est favorable, les collectivités territoriales sont parfois embarrassées lorsqu'il leur incombe d'assurer la protection de leur domaine privé. "Patience et longueur de temps"...

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Le Contrôle de légalité / Sophie Soykurt

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Parmi les actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité, figurent de nombreuses décisions relatives à la gestion du personnel. 14,1% des actes ayant fait l'objet d'un déféré préfectoral, en 2009, concernaien...

Innovation forcée face à des recettes en berne / Grégory Heller | Heller, Grégory

Innovation forcée face à des recettes en bern...

Article | Heller, Grégory | 2011

Outre la baisse des dépenses de fonctionnement, les régions explorent tous les leviers d'action. Certaines modifient leurs modes d'intervention, tandis que d'autres développent la prospective.

Chargement des enrichissements...