BMVR préprod

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la questi...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le début de la campagne électorale se cristallise sur les augmentations d'impôts. Le débat s'avère crucial, à la suite de la réforme de la taxe professionnelle.

Développement économique : une ambition sans ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Bien que les conseils régionaux soient reconnus comme les coordonnateurs de la politique de développement économique sur le territoire, leurs moyens, en la matière, demeurent très réduits. En outre, ils s'interrogent sur la poursu...

Sapeurs-pompiers : La réforme du statut final...

Article | Doriac, Martine | 2011

Le protocole d'accord réformant la filière des sapeurs-pompiers, dont l'un des objectifs est de revaloriser la catégorie C, a été signé le 23 septembre 2011, avec le ministre de l'Intérieur, sur fond de dissensions syndicales. "La...

Bas-Rhin. Les visiteurs handicapés attendus a...

Article | Bonnet, Didier | 2011

Le département a équipé la forteresse médiévale de dispositifs coûteux et a impliqué l'ensemble du personnel.

Départements : Un congrès sous le signe de l'...

Article | Heller, Grégory | 2011

Le 81e congrès de l'ADF se tiendra du 19 au 21 octobre 2011. Quelques mois avant les élections présidentielle et législatives, les départements font face à l'inconnu.

Montpellier. L'efficacité énergétique optimis...

Article | Lelong, Jean | 2011

Dans le cadre du projet Ecocité, un micro-réseau de chaleur utilisera au moins 80% d'énergies renouvelables.

Les Modalités de recrutement et la mobilité d...

Article | Oudali, Vanessa | 2011