Suggestions

Du même auteur

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vig...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2009

La principale innovation introduite par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai est la création d'un référé contractuel utilisable à partir du 1er décembre 2009.

Marchés publics : Le nouveau régime des avances / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Marchés publics : Le nouveau régime des avanc...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Le plan de relance a assoupli, pour l'année 2009, les conditions de versements d'avances aux titulaires de marchés publics. Les collectivités pourraient continuer à s'en inspirer au-delà de 2009.

Police du maire : Les arrêtés anticoupures / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Police du maire : Les arrêtés anticoupures / ...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Face à des situations de précarité, le maire peut être tenté de sécuriser, par ses pouvoirs de police administrative, l'accès aux fournitures d'énergie ou d'eau de certains de ses administrés, via des arrêtés de police anticoupure...

De la même série

Congrès des maires : Les enjeux financiers plombent les débats / Jacques Paquier | Paquier, Jacques

Congrès des maires : Les enjeux financiers pl...

Article | Paquier, Jacques | 2011

L'Association des maires de France conserve son président, Jacques Pélissard, mais le consensus en son sein est remis en cause. L'augmentation de l'enveloppe des prêts de la Caisse des dépôts de 3 à 5 milliards d'euros devrait don...

Réseaux sociaux : Adopter le bon profil / Sophie Maréchal | Maréchal, Sophie

Réseaux sociaux : Adopter le bon profil / Sop...

Article | Maréchal, Sophie | 2011

Aéroports : La mutualisation des petites plateformes est dans l'air / Marion Kindermans | Kindermans, Marion

Aéroports : La mutualisation des petites plat...

Article | Kindermans, Marion | 2011

La plupart des 150 aéroports de proximité installés sur le territoire français enregistrent un faible trafic et ne sont pas rentables. Les collectivités, propriétaires depuis la loi de décentralisation de 2004, doivent rationalise...

Doubs. Un centre d'hébergement "éclaté" adapté aux besoins du milieu rural / Caroline Lefebvre | Lefebvre, Caroline

Doubs. Un centre d'hébergement "éclaté" adapt...

Article | Lefebvre, Caroline | 2011

En partenariat avec une association locale, le syndicat intercommunal d'action sociale de Maîche accompagne trois à cinq personnes en grande difficulté, hébergées dans trois appartements individuels.

Ardèche. Tunnel du Roux : une rénovation sur mesure / Claude Ferrero | Ferrero, Claude

Ardèche. Tunnel du Roux : une rénovation sur ...

Article | Ferrero, Claude | 2011

Le conseil général, qui gère l'ouvrage long de trois kilomètres, a lancé les travaux de mise en sécurité et de rénovation prévus jusqu'en 2013. Des aménagements adaptés au trafic du tunnel.

Chargement des enrichissements...