BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

PNRU 2. Rénovation urbaine, mais où est donc ...

Article | 2013

Volonté du nouveau PNRU (programme national de rénovation urbaine), présenté à l'automne 2013, de multiplier les outils de mixité, alors que le premier programme a été un semi-échec en profitant essentiellement aux familles déjà e...

Les Députés adoptent en première lecture un p...

Article | Martin, Laure | 2013

Zoom sur trois dispositions nouvelles ou précisions notables dans la version du projet de loi de "décentralisation" adoptée par l'Assemblée nationale le 23 juillet 2013, par rapport à celle votée par le Sénat un mois et demi aupar...

Finances locales. Le pacte de confiance et de...

Article | Paquier, Jacques | 2013

Revue de détail des dispositions en matière de finances locales du pacte de confiance et de responsabilité annoncé par le gouvernement le 16 juillet 2013. Plus de deux milliards d'euros de recettes nouvelles pourraient être accord...

Dijon. Un médecin pour assister la police dan...

Article | Caccivio, Alexandra | 2013

La ville a signé une convention avec la police nationale pour financer l'intervention d'un médecin en cas de débordements du à l'excès d'alcool. Un dispositif renforcé avec la mise en place, en 2013, d'une obligation de soin.

Elections municipales. Les critères généraux ...

Article | Dupuis, Philippe | 2013

A partir du mois de septembre, les commissions administratives vont commencer à examiner les dossiers de ceux qui désirent s'inscrire sur les listes électorales d'une commune déterminée. Quels sont les critères qui doivent retenir...