La RODP des ouvrages de communications électroniques / Alexandre Vigoureux

Article

Vigoureux, Alexandre

La redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des communications électroniques pourrait bien être une ressource sous-estimée et sous-employée dans les budgets des collectivités locales.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2019, 01/03/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vig...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2009

La principale innovation introduite par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai est la création d'un référé contractuel utilisable à partir du 1er décembre 2009.

Marchés publics : Le nouveau régime des avances / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Marchés publics : Le nouveau régime des avanc...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Le plan de relance a assoupli, pour l'année 2009, les conditions de versements d'avances aux titulaires de marchés publics. Les collectivités pourraient continuer à s'en inspirer au-delà de 2009.

Police du maire : Les arrêtés anticoupures / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

Police du maire : Les arrêtés anticoupures / ...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

Face à des situations de précarité, le maire peut être tenté de sécuriser, par ses pouvoirs de police administrative, l'accès aux fournitures d'énergie ou d'eau de certains de ses administrés, via des arrêtés de police anticoupure...

De la même série

Guyancourt uniformise, en partie, l'aide personnalisée / Agathe Vovard | Vovard, Agathe

Guyancourt uniformise, en partie, l'aide pers...

Article | Vovard, Agathe | 2010

Lors de la mise en place du dispositif, en 2008, l'utilisation des locaux ainsi que le temps de travail du personnel d'entretien et des Atsem ont dû être ajustés.

Investissement en hausse des collectivités (Un) / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Investissement en hausse des collectivités (U...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les investissements pour 2009 dépassent la moyenne de l'année de référence établie pour le remboursement anticipé de FCTVA. Les dispositifs du plan de relance n'ont pas particulièrement influencé les collectivités.

La Bourgogne adopte une stratégie pour faire face à la crise / Alexandra Caccivio | Caccivio, Alexandra

La Bourgogne adopte une stratégie pour faire ...

Article | Caccivio, Alexandra | 2010

Les élus ont adopté le 23 mars 2009, un plan de soutien à l'économie et aux emplois, renforcé en juin par le vote d'un plan d'action pour l'innovation.

Lutte contre les violences scolaires : L'urgence de prendre du temps / Stéphanie Marseille | Marseille, Stéphanie

Lutte contre les violences scolaires : L'urge...

Article | Marseille, Stéphanie | 2010

Les états généraux de la sécurité sont-ils la réponse aux violences scolaires ou un simple argument électoral des "régionales" ?

La RODP des ouvrages de communications électroniques / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

La RODP des ouvrages de communications électr...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

La redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des communications électroniques pourrait bien être une ressource sous-estimée et sous-employée dans les budgets des collectivités locales.

Chargement des enrichissements...